Le Droit de l'Union Européenne

Le Droit de l'Union Européenne

Ce cours sur l’organisation du droit se concentre sur le droit de l’Union Européenne. Ce cours s’adresse aux élèves de Bac L qui ont pris Droit comme option.

Le Droit de l'Union Européenne

Le contenu du document

 

L’introduction vous présente l’histoire de l’Union Européenne et surtout du droit européen et de l’évolution du droit communautaire européen au droit de l’Union européenne.

 

La première partie se concentre sur les instruments du droit européen. Dans un premier temps, vous étudierez les traités et le droit primaire. Ensuite, vous vous pencherez sur le droit dérivé et étudierez les différentes institutions de l’Union Européenne.

 

Dans une deuxième partie, vous étudierez la mise en œuvre du droit européen. Dans un premier temps, il s’agira de définir le principe de primauté puis celui de l’effet direct.

 

La troisième partie concerne la cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) qui détaille les trois cours distinctes qu’elle réunit et les arrêts qu’elle rend.

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